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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2.7.1
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Texte intégral
5.2.7.1.La tarification pour la fourniture des activités de soccer hivernal, à compter de la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Soccer hivernalU5-U6Résident120 $
Non résident120 $
U7 à U11Résident150 $
Non résident150 $
U12 à U18Résident250 $
Non résident250 $
SeniorRésident300 $
Non résident300 $
Le tarif applicable à la clientèle évoluant dans la catégorie compétition est celui figurant au tableau du présent article majoré de 70 $.
Dans tous les cas, un tarif de 100 $ s’ajoute en sus des tarifs prévus au tableau du présent article pour la clientèle utilisant l’un ou l’autre des centres intérieurs de soccer.
2009, R.A.5V.Q. 89, a. 14.
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